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Thème

Conditions générales d'utilisation

Modèle à faire valider. Ce texte est un brouillon de référence. Faites-le relire par un juriste et remplacez les mentions entre crochets […] par vos informations réelles avant publication.

Objet

Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation du service Athletis (le logiciel tout-en-un des coachs sportifs) édité par Athletis SAS.

Compte

Vous devez fournir des informations exactes et préserver la confidentialité de vos identifiants. Vous êtes responsable de l'activité sous votre compte.

Abonnement & paiement

Les plans sont facturés mensuellement ou annuellement selon votre choix à l'inscription. L'essai de 14 jours est sans carte. L'abonnement est sans engagement et résiliable à tout moment, avec effet en fin de période en cours.

Utilisation acceptable

Vous vous engagez à ne pas détourner le service, porter atteinte aux droits de tiers, ni l'utiliser à des fins illicites. Nous pouvons suspendre les comptes en infraction.

Disponibilité & responsabilité

Nous visons une haute disponibilité sans garantir un service ininterrompu. Dans la limite permise par la loi, la responsabilité d'Athletis est limitée aux sommes versées au cours des [période] précédentes.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux de [ville].

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